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Continue readingClause d’exclusion de solidarité et dépassement du budget : variations sur la responsabilité de l’architecte
La clause d’exclusion de solidarité d’un contrat d’architecte ne peut faire obstacle à sa condamnation pour le tout lorsque ses fautes ont concouru à la réalisation de l’entier dommage ; en cas de sous-évaluation des travaux, le lien de causalité entre…
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